Effectuer une recherche

JORD n° 40 du 01/08/1901

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Convention n° 12-40-1901 passée avec M. de l’Enferna pour la création d’un entrepôt récl (Suite).
  2. Décision n° 9-40-1901 Nominations.
  3. Décision n° 10-40-1901 mouvements
  4. Décision n° 11-40-1901 mouvements
  5. Décision n° 6-40-1901 Mutations
  6. Décision n° 7-40-1901 Nominations.
  7. Décision n° 8-40-1901 Nominations.
  8. Arrêté n° 4-40-1901 autorisant le service des postes à couper des figurines de 0,10 et rapportant l’arrète du 2 Juillet 1901.
  9. Décision n° 5-40-1901 nommant une Commission chargée de procéder à la visite du magasin et d’examiner les objets susceptibles d’être condamnées ou vendus.
  10. Circulaire n° 1-40-1901 notifiant un arrêté autorisant la création d’un bureau de vente des publications coloniales.
  11. Circulaire n° 3-40-1901 relative aux envois de matériel à faire en France.
  12. Arrêté n° 2-40-1901 instituant un bureau de vente de certaines publications coloniales officielles sous la surveillance de l’Office colonial.