Décret n° 45-1611 modifiant les statuts de la météorologie coloniale.
Article 1 er. — L’article 2 du décret du 7 mai 1932 réorganisant le personnel du service météorologique des colonies est remplacé par le suivant. Art. 2.
Article 1 er. — L’article 2 du décret du 7 mai 1932 réorganisant le personnel du service météorologique des colonies est remplacé par le suivant. Art. 2.
Article 1er. — Est complete comme suit 1er décret au 23 août 1944 portant création du cadre général des transmissions coloniales ; « Article 52 bis. —
Art. 1er. — L’article 2 du décret n° 614 du 4 mars 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements et les classes que
Article 1er. — L’article 2 du décret no 1.501 du 16 juin 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Assistant météorologique principal : Hors classe 90.000 fr.
Article 1er. — L’article 2 du décret n° 1235 du 9 mai 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements et les classes que comporte
rticle 1er. — L’article 2 du décret n° 1.704 du 3 juillet 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements et les classes que comportent
Article 1er. — L’article 2 du décret n° 1.705 du 3 juillet 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements et les classes que
Article 1er. — L’article 2 du décret n° 1.953 du 20 juillet 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements et les classes que comportent
Article 1er. — L’article 2 du décret n° 610 du 4 mars 1944 est modifié ainsi qu’il suit : « Les traitements que comportent les emplois
Article 1er. — L’article 2 du décret n° 611 du 4 mars 1944 est modifié ainsi qu’il suit : Les traitements et les classes que comportent