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JORD n° 53 du 15/02/1902

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Information n° 8-53-1902 des conditions particulières relatives à la fourniture, sur soumissions cachetées, de Café vert nécessaire aux Services militaires maritimes de l’Annam et du Tonkin, du 15 Juin 1902 au 14 Juin 1903 inclus.
  2. Décision n° 7-53-1902 nommant une Commission chargée de recevoir deux bouées.
  3. Arrêté n° 1-53-1902 promulguant un décret relatif aux mesures à prendre pour empêcher la propagation de la maladie des caféiers dite « Hemilcia vastatrix., » — Texte du décret.
  4. Arrêté n° 5-53-1902 autorisant l’émission d’une traite de 1.408 fr. en remboursement d’avances au service Marine.
  5. Circulaire n° 6-53-1902 notifiant une modification dans les tarifs d’expédition des colis postaux à destination de certaines colonies étrangéres.
  6. Arrêté n° 3-53-1902 déterminant les conditions dans les quelles les plants et semences de cafétiers peuvent être introduits dans les colonies françaises.
  7. Arrêté n° 4-53-1902 déterminant les colonies envahies par l’Hemileia Vastatrix.
  8. Décret n° 2-53-1902 5 Décembre 1901