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Arrêté n° 879 accordant un permis d’occupation provisoire à M. Hizam Ghaleb.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
ARRÊTE
M. Hizau Ghaleb est autorisé, sous réserve des droits des tiers, à occuper à titre provisoire un terrain non loti d’une superlicie de 61 mètres carrés 350 environ, sis au quartier de l’Ancien-Abattoir.