Arrêté n° 2006-0530/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Langues étrangères appliquées”.
Article 1er : Le présent Arrêté a pour objet de fixer la réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre