• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 295 Rapportant les arrêtés n° 129, 156, 157 relatifs aux remises allouées au Trésorier Payeur et au personnel du Service des Douanes.

Art. 1. — Sont rapportés purement et simplement les arrêtes des 90 mars n° 129) et 13 juin 1906 (n° 156-157). Art. 2 — Le

Consulter »
10/10/1906

Arrêté n° 294 annulant une concession provisoire accordée à M. Barozzi.

Art. 1. — M. Barthélemy Barozzi est déchu des droits que lui avait conférés l’arrêté précité du 30 mai 1906 qui est et demeure rapporté.

Consulter »
06/10/1906

Arrêté n° 292 relatif au rapprochement des écritures du Secrétariat Général de celles du Trésorier Payeur.

Art. 1er. — Les droits constatés au profit du Service local exercice 1904 sont définitivement arrêtes à……………1.385.390 fr. 69 Les recettes réalisées à………………1.380988 fr. 19

Consulter »
05/10/1906

Arrêté n° 293 accordant la concession définitive il Ali Said du lot n° 146 bis du plan cadastral de Djibouti.

Art. 1. — Est accordée à titre définitif au nommé Ali Said, la concession du lof n° 146 du plan cadastral de Djibouti, d’une surface

Consulter »
05/10/1906

Arrêté n° 291 accordant concession définitive à M. Kervorkoff des lots de terrain ruraux n° 33, 36 et 35 du plan d’Ambouli.

Art. 1er. — Sont concédés, à titre définitif, à M. Kevorkoffn négociant à Djibouti, les lots de terrain ruraux n° 33, 34 et 35 du

Consulter »
03/10/1906

Décision n° 289 1er octobre 1906

la solde Journalière de M. Nibel, greflier, est portée de 6 à 8 francs à compter de la même date.

Consulter »
01/10/1906

Arrêté n° 290 annulant la concession accordée à M. Petilcuenot des lots de terrain n° 33 et 34 du plan d’Ambouli.

Art. 1er. — Est annulée la concession à titre cinquantenaire des lots n° 33, 34 du plan d’Ambouli ainsi que le droit de préféronce sur

Consulter »
01/10/1906

Arrêté n° 244 concédant, à titre définitif, Le Lot n° 13 à M. Papaconstante.

Art. 1er. — Il est fait concession définitive à M. G. Papaconstante, négociant, du lot n° 13 du plan cadastral de Djibouti, d’une surface de

Consulter »
01/10/1906

Arrêté n° 274 fixant des droits de place au Marché Courert.

Art. 1er. — Le Fermier du Marché Couvert est autorisé à percevoir, à compter du jour de son exploitation, les droits de place ci-après désignés

Consulter »
01/10/1906

Décision n° 288 accordant licence de navigation à des patrons de canots.

Art, 1. — Est accordée à nouveau la licence de navigation aux patrons des canots désignés ci-après qui ont présenté leurs embarcations à l’examen de

Consulter »
29/09/1906
« Précédent Page1 … Page5 589 Page5 590 Page5 591 Page5 592 Page5 593 … Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026