Effectuer une recherche
JORD n° 35 du 15/05/1901
- Type de JORD: normal
- Date de Publication:
Bientôt disponible
La fonctionnalité de téléchargement du Journal Officiel en version PDF sera disponible prochainement. Elle sera activée dès la mise en service du module de paiement en ligne. Merci pour votre compréhension.
- Arrêté n° 4-35-1901 modifiant les heures d’ouverture du Trésor.
- Décision n° 7-35-1901 accordant un congé de convalescence à M. Cazeneuve, trésorler-payeur.
- Décision n° 8-35-1901 autorisant M. Cazeneuve à se faire suppléer, pendant son absence, par M.Piron, administrateur adjoint des colonies.
- Arrêté n° 2-35-1901 relatif au port des bâtons.
- Arrêté n° 3-35-1901 relatif aux récipients à à employer pour prendre de l’eau aux fontaines publiques.
- Arrêté n° 5-35-1901 autorisant l’émission d’une traite de 509 fr. 50 en remboursement d’avances au service Marine.
- Arrêté n° 6-35-1901 modifiant la répartition de la solde du Trésorier-Payeur.
- Décision n° 9-35-1901 MOUVEMENTS.
- Circulaire n° 1-35-1901 ministérielle relative à une exposition organisée par l’Officie Colonial.
- Décision n° 17-33-1901 Licenciements,
- Décision n° 18-33-1901 congé
- Décision n° 15-33-1901 solde
- Décision n° 12-33-1901 nomination