Article 1 : Le présent arrêté a pour objet de modifier légèrement la maquette du diplôme national menant au grade de Licence et au titre
Article 1 : Dès lors que les institutions de la République, l’intégrité du territoire sont menacées, il est du devoir de tout citoyen de répondre
Article 1 : L’article 11 du décret susmentionné est modifié comme suit :Le Directeur général du CRIPEN est assisté dans l’exercice de ses fonctions par
Article 1er : L’article neuf du décret n°2008-0179/PRE du 21 juillet 2008 est modifié comme suit : Au lieu de :L’Autorité des Ports et des
Article 1er : En vertu du CHAPITRE III relatif à la réglementation de la composition, du conditionnement des produits du tabac de la Loi n°175/AN/07/5ème
Titre I : Dispositions générales Section I : Objet des normes et directives du conseil dépistage volontaire Article 1 : Sont instituées, dans le présent
Article 1er : Monsieur ISMAEL HOUSSEIN TANI est nommé Secrétaire Général de la Présidence de la République. Article 2 : Le présent décret sera enregistré
Article 1er : Monsieur ISMAEL HOUSSEIN TANI est nommé Secrétaire Général de la Présidence de la République. Article 2 : Le présent décret sera enregistré