Art. 1er, — La taxe de consommation de 5 francs les 100 kilos fixée pour le pétrole, par l’article premier de l’arrêté précité du 3
Art. 1er. — Quiconque retire du fond de la mer, dans la rade de Djibouti, du charbon trouvé par hasard est tenu d’en faire immédiatement
M. Roque, retour de congé, prend, à comoter du 21 mars 1912, les fonctions de receveur comptable, chef du service des postes et télégraphes dont
Art.. 1er. — Le tableau 1 annexe au décret du 22 novembre 1910 est annulé et remplacé par le tableau ci-après. Art 2. — Le présent
Art. 1er, — Le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les sucres est accordé à M. Vanmali Veerjee, négociant à Djibouti, dans les conditions prévues par les
Art. 1er, — La somme de cinq mille francs prévue au chapitre 17 (Instruction Publique) § 2 (cours professionnel) du budget local de l’exercice courant,
Art. 1er, — Est promulgué à la Côte Française des Somalis pour y être exécutée suivant sa forme et teneur, la loi du 23 février
Art. 1er — Est promulgué dans la Colonie, pour y être exécuté selon sa forme et teneur, le décret du 2 mars 191 2, portant
le né Ahmed Omar, canotier du Gouvernement est licencié pour indiscipline.
M. Marius Roque, Commis des Affaires indigènes, est chargé des fonctions de Curateur aux successions et biens vacants en remplacement de M. Léveillé, titulaire d’un