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Décision n° 9-171-1911 Congés
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
DECIDE
un congé de convalescence de trois mois, à passer en France, a été accordé à M. Graziani, commis de 1re classe des Douanes.
A l’expiration de son congé, M. Graziani sera remis à la disposition du Département, pour être réintégré dans les cadres de la métropole.