Décision n° 78-0059/PR/FP portant nomination de personnel.
M. Omar Ibrahim Hadom, rédacteur de ler classe, 3e échelon, assurant les fonctions de chef du service des Affaires administratives, est intégré dans le cadre
12/01/1978
Décision n° 78-0058/PR/FP portant nomination de personnel.
M. Daher Djama Robleh, rédacteur principal, 3e échelon, assurant les fonctions de chef de service du personnel à la Fonction publique, est intégré dans le
12/01/1978
Décision n° 78-0056/PR/FP portant intégration du personnel.
M. Idriss Assowé Rirache, commis des SAF de 2e classe, 4e échelon, assurant les fonctions d’agent épécial au cercle d’Ali-Sabieh, est intégré dans le cadre
11/01/1978
Décision n° 78-0056/PR/FP portant intégration du personnel.
M. Idriss Assowé Rirache, commis des SAF de 2e classe, 4e échelon, assurant les fonctions d’agent épécial au cercle d’Ali-Sabieh, est intégré dans le cadre
11/01/1978
Arrêté n° 78-0051/MCITT/AEP/SG portant agrément au code des investissements de l’entreprise de transport d’hydrocarbure Daoud.
L’agrément administratif prévu à l’article 7 de la délibération n° 117/8°L du 27 mai 1975, est accordée à l’entreprise de transport d’hydrocarburant Daoud pour ses
10/01/1978
Décision n° 78-0053/MI/AA portant autorisation administrative d’exercer le commerce de boissons, licence de 3e classe.
M. Tello René, est autorisé à exercer le commerce de boissons pour une licence de 3e classe, . pour l’exploiter à l’angle est des établissements
10/01/1978
Décret n° 78-004/PR rendant exécutoire la délibération n° 6/77 du 21 décembre 1977 du conseil d’agministration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du budget primitif de l’office pour l’exercice 1278.
Art. 1er. — Est rendue exécutoire la délibération n° 6/77 du 21 décembre 1977 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications pour l’exercice
10/01/1978
Décret n° 78-003/PR portant délégation dans les fonctions €e secrétaire général du Gouvernement.
Art. 1er. — Les dispositions de l’arrêté n° 77-39/PR/FP susvisé rapportéss, Art. 2. — René-Jean Dupuy est délégué dans les fonctions de cecrétaire général
10/01/1978
Arrêté n° 78-0051/MCITT/AEP/SG portant agrément au code des investissements de l’entreprise de transport d’hydrocarbure Daoud.
L’agrément administratif prévu à l’article 7 de la délibération n° 117/8°L du 27 mai 1975, est accordée à l’entreprise de transport d’hydrocarburant Daoud pour ses
10/01/1978
Décision n° 78-0053/MI/AA portant autorisation administrative d’exercer le commerce de boissons, licence de 3e classe.
M. Tello René, est autorisé à exercer le commerce de boissons pour une licence de 3e classe, . pour l’exploiter à l’angle est des établissements
10/01/1978