Décision n° 77-356 SG/FP 1 mars 1977
M. Mohamed Moussa Chehem, assistant d’élevage, est pour compter du 1er février 1977 nommé adjoint technique au chef du Service de l’Elevage.
01/03/1977
Décision n° 77-356 SG/FP 1 mars 1977
M. Mohamed Moussa Chehem, assistant d’élevage, est pour compter du 1er février 1977 nommé adjoint technique au chef du Service de l’Elevage.
01/03/1977
Décision n° 77-351/SG/FP portant titularisation de contrôleurs du service des contributions
Les contrôleurs stagiaires ci-après désignés sont titularisés dans leurs fonctions et nommés contrôleurs de 2e classe, 1er échelon, pour compter du 1er janvier 1977 avec
28/02/1977
Décision n° 77-351/SG/FP portant titularisation de contrôleurs du service des contributions.
Les contrôleurs stagiaires ci-après désignés sont titularisés dans leurs fonctions et nommés contrôleurs de 2e classe, 1er échelon, pour compter du 1er janvier 1977 avec
28/02/1977
Arrêté n° 200/SELAG instituant un contrôle sanitaire en divers postes frontières.
Art. 1er. — Pour compter du 1er mars 1977, conformément aux dispositions du règlement sanitaire international, l’entrée de toute personne dans le Territoire français des
28/02/1977
Décision n° 77-351/SG/FP portant titularisation de contrôleurs du service des contributions
Les contrôleurs stagiaires ci-après désignés sont titularisés dans leurs fonctions et nommés contrôleurs de 2e classe, 1er échelon, pour compter du 1er janvier 1977 avec
28/02/1977
Décision n° 77-351/SG/FP portant titularisation de contrôleurs du service des contributions.
Les contrôleurs stagiaires ci-après désignés sont titularisés dans leurs fonctions et nommés contrôleurs de 2e classe, 1er échelon, pour compter du 1er janvier 1977 avec
28/02/1977
Arrêté n° 200/SELAG instituant un contrôle sanitaire en divers postes frontières.
Art. 1er. — Pour compter du 1er mars 1977, conformément aux dispositions du règlement sanitaire international, l’entrée de toute personne dans le Territoire français des
28/02/1977
Arrêté n° 200/SELAG instituant un contrôle sanitaire en divers postes frontières.
Art. 1er. — Pour compter du 1er mars 1977, conformément aux dispositions du règlement sanitaire international, l’entrée de toute personne dans le Territoire français des
28/02/1977
Décision n° 77-351/SG/FP portant titularisation de contrôleurs du service des contributions.
Les contrôleurs stagiaires ci-après désignés sont titularisés dans leurs fonctions et nommés contrôleurs de 2e classe, 1er échelon, pour compter du 1er janvier 1977 avec
28/02/1977