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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décret n° 2016-060/PR/MTRA portant nomination de Mr Ahmed Mohamed Youssouf.

ARTICLE 1 : Mr AHMED MOHAMED YOUSSOUF, Précédemment cadre de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti, est nommé Conseiller Technique du Ministre de l’Energie, chargé des Ressources

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19/03/2016

Décret n° 2016-060/PR/MTRA portant nomination de Mr Ahmed Mohamed Youssouf.

ARTICLE 1 : Mr AHMED MOHAMED YOUSSOUF, Précédemment cadre de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti, est nommé Conseiller Technique du Ministre de l’Energie, chargé des Ressources

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19/03/2016

Décret n° 2016-059/PR/MERN relatif aux conditions d’exploitation d’une Station-Service.

CHAPITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er : Objet Le présent décret a pour objet de préciser les conditions d’exploitation des stations-service et d’installation

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19/03/2016

Décret n° 2016-058/PR/MJDH portant nomination des membres de la Commission l’Homme Nationale des Droits de l’Homme.

Article 1 : En vertu de la loi n°59/AN/14/7ème L du 20 juillet 2014 portant organisation et fonctionnement de la commission nationale des droits de

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19/03/2016

Arrêté n° 2016-186/PR/MI portant désignation de la commission de propagande chargée de donner un avis sur le prix d’impression des documents électoraux pour les Elections Présidentielle du Vendredi 08 Avril 2016.

Article 1er : Il est désigné une commission de propagande chargée de donner un avis sur le prix d’impression des documents électoraux pour les Elections

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13/03/2016

Décret n° 2016-057/PR/MI arrêtant la liste des candidats pour les Elections Présidentielles du 08 avril 2016.

Article 1er : La liste des candidats pour l’élection présidentielle du 08 avril 2016 est arrêtée comme suit : – Mr DJAMA ABDOURAHMAN DJAMA, candidat

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13/03/2016

Arrêté n° 2016-186/PR/MI portant désignation de la commission de propagande chargée de donner un avis sur le prix d’impression des documents électoraux pour les Elections Présidentielle du Vendredi 08 Avril 2016.

Article 1er : Il est désigné une commission de propagande chargée de donner un avis sur le prix d’impression des documents électoraux pour les Elections

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13/03/2016

Décret n° 2016-057/PR/MI arrêtant la liste des candidats pour les Elections Présidentielles du 08 avril 2016.

Article 1er : La liste des candidats pour l’élection présidentielle du 08 avril 2016 est arrêtée comme suit : – Mr DJAMA ABDOURAHMAN DJAMA, candidat

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13/03/2016

Décision n° 02-16-03-2016 Décision n°2 arrêtant la liste définitive des candidats éligibles à l’élection présidentielle du 8 avril 2016

Article 1 : La liste des candidats à l’élection présidentielle, établie par ordre alphabétique, est arrêtée comme suit : – Mr DJAMA ABDOURAHMAN DJAMA, candidat

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12/03/2016

Décision n° 02-16-03-2016 Décision n°2 arrêtant la liste définitive des candidats éligibles à l’élection présidentielle du 8 avril 2016

Article 1 : La liste des candidats à l’élection présidentielle, établie par ordre alphabétique, est arrêtée comme suit : – Mr DJAMA ABDOURAHMAN DJAMA, candidat

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12/03/2016
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