• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décret n° 2002-0103/PR/MENES définissant les attributions des différents organes de MENESUP.

Article 1er :  Le présent décret definit les attributions de différents organes du Ministère créés par la loi n°143/AN/01/2éme L du 1er Octobre 2001 portant

Consulter »
20/06/2002

Résolution n° 02/AN/2002/4ème L portant modification de l’article 2 de la Résolution n° 3/AN/2001/4ème L relative à la réintégration de Mr. Moussa Ahmed Idriss au sein de l’Assemblée Nationale.

A, en sa séance du 30/05/2002, modifié l’article 2 de la Résolution n°3/AN/01/4ème L comme suit :   Au lieu de :   Décide que

Consulter »
15/06/2002

Arrêté n° 2002-0450/PR/MID prescrivant à l’occasion du 25ème Anniversaire de l’Indépendance – le Ravalement des façades de la Ville de Djibouti.

Article 1 : DEFINITIONS   Pour l’application du présent arrêté, les termes employés s’entendent comme suit :   – La Ville de Djibouti comprend la

Consulter »
13/06/2002

Arrêté n° 2002-0442/PRE portant création du Comité d’Organisation pour l’accueil d’une Délégation Parlementaire Chinoise en visite officielle en République de Djibouti, du 24 au 28 juin 2002.

Article 1 : Est créé le Comité chargé de l’Organisation de l’accueil d’une Délégation Parlementaire Chinoise en visite officielle en République de Djibouti, prévu du

Consulter »
12/06/2002

Décret n° 2002-0101/PR/MDN portant création de la brigade territoriale de Cheik Moussa.

Article 1er :   Une brigade territoriale de gendarmerie est créée quartier Cheik Moussa, (5ème Arrondissement) dans les conditions définies ci-après.   Article 2 :

Consulter »
05/06/2002

Décret n° 2002-0096/PR/MCCPT portant création de la Palme de la Culture.

Article 1er : Le présent décret porte création au Ministère de la Communication et de la Culture, chargé des Postes et Télécommunications des Palmes de

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0095/PR/MCIA portant modification du décret n° 97-0189/PR/MS portant réglementation de l’importation et de la commercialisation du sel iodé.

Article 1er : La teneur en Iode fixée par les articles 5 et 6 du décret N°97-0189/PR/MS du 27 décembre 1997 « portant réglementation de l’importation

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0097/PR/MENESUP portant création d’un Ordre de l’Etoile de l’Education.

Article 1er :   Le présent décret porte création au Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur d’un ordre de l’Etoile de l’Education.   

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0098/PRE portant création de l’Autorité de la Zone Franche de Djibouti.

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er : Création de l’Autorité de la Zone Franche.   Il est institué une entité ayant la personnalité

Consulter »
02/06/2002

Arrêté n° 2002-0488/PR/MENESUP créant le Brevet de Technicien Supérieur «Transport» et définissant les conditions de délivrance de ce diplôme.

Article 1 : Il est créé à partir  de la rentrée universitaire 2001-2002 un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité «Transport».   Article 2 :

Consulter »
02/06/2002
« Précédent Page1 … Page508 Page509 Page510 Page511 Page512 … Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026