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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 90-0534/MPAM Regiementant la navigation Gans les eaux djibouuennes vue de prévenir les pollutions marines accidentelles.

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11/06/1990

Décret n° 90-064/PR/MI portant ouverture d’une enquéte démographique intercensitaire.

Article premier – Sont nommés au grade d’officier dans l’ Ordre national du 27-Juin, pour prendre rong à la date de la remise  réglementaire de

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04/06/1990

Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

Article premier – Les prix de référence «CAF Djibouti» des hydrocarbures vendus au détail sur le marché intérieur sont fixés comme suit   PRODUITS  Ordinaire 

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16/05/1990

Arrêté n° 90-0477/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence national,une parcelle de terrain sise à Ampouli, route circulaire.

IL est affecté au Ministére de la Défense nationale, une parcelle de terrain d’une superficie de 2011 metres carrés, sise 4 Amboull, route circulaire. Sur

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16/05/1990

Arrêté n° 90-0452/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise au lotisemet Hayableh.

  Il est affecté au Ministére des Finances et de I’Economie nationale une parcelie de terrain d’une superficie de 2666 métres carrés, sise au 4e

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16/05/1990

Arrêté n° 90-0451/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationle cinq ,une parcelle de terrain sise à Balbala

IL est affecté au Ministére des Finances et de |’Economie nationale cing parcelles terrain d’une superficie de 160 metres carrés, Sises a Balbalauest, dans le

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16/05/1990

Décision n° 90-0459/PR/EN etablissements d’enseignemenit, les periodes ca interruption des classes au cours de l’année scolaire 1990-1991 sont fixées comme suit:

| – Vacances interruptives du ier trimestre du lundi 29 octobre 1990 aprés la classe au samedi 3 novembre 1990 au matin. ll – Vacances

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16/05/1990

Arrêté n° 90-0450/PR/FIN portant au Ministre des Finances ,des logement immatricules au nom de la République Française.

mutation est faite au nom dela République de Djibouti avec affectation auMinistére des Finances et de I’Economie nationale, les logements immatriculés au nom de |’Etat

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15/05/1990

Arrêté n° 90-0447/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise à Hayableh.

Il est affecté au Ministére des Finances et de I’Economie nationale, une parcelle de terrain d’une superficie de 19 769 métres carrés sise au 3e

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15/05/1990

Arrêté n° 90-0446/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence ,national une parcelle de terrain sise à Balbala.

Il est affecté au Ministére de la Défense nationale, une parcelle de terrain d’une uperficie de 5074 métres carrés sis a Balbala (Cheikh Moussa) .

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15/05/1990
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