Décision n° 137-176-1911 Mutation.
M. le Docteur Morel, médecin-major de 1re classe des Troupes coloniales, prend, à compter du dit jour, les fonctions de Chef du Service de Santé,
05/06/1911
Décision n° 134-175-1911 remplaçant
Par décision du 1er juin, M. Taulier, greffier-notaire, est charge des fonctions d’huissier près les tribunaux de la Côte Francaise des Somalis, en remplacement de M.
01/06/1911
Décision n° 134-176-1911 Mutation.
M. Taulier, greffier-notaire, est chargé des fonctions d’huissier près les Tribunaux de la Côte Française des Somalis, en remplacement de M. Rousselet. M. Bellot, administrateur-adjoint
01/06/1911
Information n° 01-175-1911 31 mai 1911.
Messieurs les Membres du Conseil d’Administration, les chefs de service, officiers, fonctionnaires et agents qu’il embarquera à destination de Marseille sur le paquebot des Messageries
31/05/1911
Circulaire n° 07-176-1911 (Ministère de l’Intérieur. — Secrétariat Général. — 2e bureau),
Le Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur et des Cultes à Monsieur le Ministre des Colonies. Vous avez bien voulu me transmettre un certain nombre d’adresses
29/05/1911
Décret n° 01-176-1911 27/05/1911
Article premier. — L’article premier du décret du 22 décembre 1902 est complété comme suit : « Le tiers des emplois vacants de Trésorierpayeur et de
27/05/1911
Décision n° 132-175-1911 nomination
Par décision du 26 mai, MM. Prêt, chef d’exploitation de la C’e du Chemin de fer, et Poullet-Osier, directeur de la Banque de l’Indo-Chine, sont nonimés
26/05/1911
Arrêté n° 05-176-1911 fixant les attributions et les subdivisions du service administratif colonial créé à l’Administration Centrale du Ministère des Colonies par le décret du 20 mai 1911.
Article unique. — Les attributions et la subdivision du service administratif colonial, créé à l’administration centrale du Ministère des Colonies par le décret susvisé du 20 mai 1911, sont
26/05/1911
Arrêté n° 04-176-1911 fixant les attributions et la subdivision des Services créés à l’Administration Centrale du Ministère des Colonies par le décret du 20 mai 1911.
Article unique. — Les attributions et la subdivision des services créés à l’administration centrale du Ministère des Colonies par le décret susvisé du 20 mai 1911,
26/05/1911
Décret n° 03-176-1911 portant réorganisation de l’administration centrale du Ministère des colonies.
Article premier. — L’administration centrale du Ministère des Colonies, indépendamment du cabinet du Ministre, des inspections générales et de la direction du contrôle, est divisée
20/05/1911