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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 77-025/PR portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti.

Article 1er : Le conseil d’administration de l’aéroport de Djibouti est constitué comme suit à compter du 1er janvier 1978 :   Président : –

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03/01/1978

Décision n° 78-0004/PR/FP portant titularisation.

Les maîtres ouvriers du Livre stagiaires du cadre territorial de l’Imprimerie administrative, dont les noms suivent, sont titularisés dans leurs fonctions et nommés selon les

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02/01/1978

Arrêté n° 78-0001/PR/CM portant intégration de moniteurs d’enseignement d’arabe dans le cadre territorial d’enseignement publique du 1er degré.

M. Guy Le Gall, ingénieur divisionnaire des TPE, conseiller technique du ministre du Commerce, de l’Industrie, des Transports et du Tourisme est, cumulativement avec 6es

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02/01/1978

Décision n° 78-0004/PR/FP portant titularisation.

Les maîtres ouvriers du Livre stagiaires du cadre territorial de l’Imprimerie administrative, dont les noms suivent, sont titularisés dans leurs fonctions et nommés selon les

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02/01/1978

Arrêté n° 78-0001/PR/CM portant intégration de moniteurs d’enseignement d’arabe dans le cadre territorial d’enseignement publique du 1er degré.

M. Guy Le Gall, ingénieur divisionnaire des TPE, conseiller technique du ministre du Commerce, de l’Industrie, des Transports et du Tourisme est, cumulativement avec 6es

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02/01/1978

Arrêté n° 78-0037/PR rectificatif à l’arrêté n° 77-547/PR du 23 novembre 1977.

L’article 1er de l’arrêté n°77-547/PR du 23 novembre 1977 fixant la composition des comités interministériels prévus à l’article 2 de l’arrêté n°77-546/PR du 23 novembre

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01/01/1978

Décision n° 233/AC-VG portant reconnaissance de la qualité de combattant.

Art, 1. — La qualité de combattant est reconnue aux personnes dont les noms suivent : MM. Gischig André n° mle 44 130 32238 Behir

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31/12/1977

Décision n° 233/AC-VG portant reconnaissance de la qualité de combattant.

Art, 1. — La qualité de combattant est reconnue aux personnes dont les noms suivent : MM. Gischig André n° mle 44 130 32238 Behir

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31/12/1977

Arrêté n° 77-652/PR/CAB Fixant la liste des fonctionnaires et notables sus captables d’être désignés en qualité d’assesseurs à la Cour criminelle pout l’année 1978 .

La liste des douze fonctionnaires et notables susceptibles d’être désignés, par voie de tirage au sort, en qualité d’assesseurs. à la Cour criminelle est établie

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31/12/1977

Loi n° 4-77 portant approbation du budget annexe de la Régie des Eaux de Djibouti pour l’exercice 1978.

Article unique. — Le budget annexe de la Régie des Eaux de Djibouti pour l’exercice 1978 est arrêté tant en recettes qu’en dépenses à la somme de

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31/12/1977
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