• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décision n° 226/8e L Accordant à l’association « Bal-Fl-Hidava » la concession provisoire d’une parcelle de terrain, sise à Djibouti – Cité Arhiba.

Art. 1er. —— Il est fait concession provisoire à titre gratuit à l’association <« Bab-El-Hidaya > d’une parcelle de terrain d’une superficie de 2.000 mètres

Consulter »
24/12/1976

Arrêté n° 1114/SELAG/P portant nomination des Assesseur auprès du Tribunal du travail de Djibouti pour l’année 1977

Art. 1. — Sont nommés sasseurs auprès du Tribunal du travail de Djibouti pour l’annél977 : a) Dans la section « Service publics » EMPLOYEURS

Consulter »
24/12/1976

DELIBERATION n° 229/8e portant approbation du budget de Service Local pour l’exercice 1977. (Arrêté n°0 76-2894/SG/D du 28 Décembre 1976).

Art. 1er. Conformément aux tableaux ci-annexés, le budget du Service Local pour l’exercice 1977 est arrêté à :   Chapitres INTITULE Montant (en milliers de

Consulter »
24/12/1976

DELIBERATION n° 228/8 L portant modification du Code & genéral des Impôts – 2e partie Fiscalité indirecte. (Arrêté ° 76-2893 SG/CD du 28 décembre 1976).

Art. 1er —- Il est ajoute à Article 21-13-01, in/fine, l’alinéa suivant : <A compter du 1 janvier1977, le taux de! 18 % précité subit

Consulter »
24/12/1976

Arrêté n° 76-2847/SG/CG déterminant le prix de vente au public des produits et spécialités pharmaceutiques.

Art. 1 — Les prix de vente au public dans les pharmacies du Territoire de tous les produits et spécialités pharmaceutiques sont ceux, repris au «tarif

Consulter »
24/12/1976

Décision n° 76-2842 SG/FP AFFECTATIONS

M. Houssein Djibah Doudeye, commis des SAF de 1re classe, 1er échelon du-cadre territorial de l’Administration générale en service aux Contributions indirectes, est affecté pour

Consulter »
24/12/1976

Additif n° 76-2841SG/FP à la décision n° 76-1701 SG/FP du 16 juillet 1976 portant intégration de M. Abdallah Guedi Ali, agent d’exploitation qualifié, et son admission à la retraite.

À l’article 1er de la décision n° 76-1701 SG/FP du 16 juillet 1976 portant intégration de M. Abdallah Guedi Al, agent d’exploitation qualifié, et son

Consulter »
24/12/1976

Décision n° 76-2838/SG/ESJ portant attribution ou renouvellement de bourses du territoires

Art. 1. — Sont accordées, dans les conditions ci-après, pour l’année universitaire 1976-1977, des bourses du Territoire — enseignement supérieur — aux étudiants ci-après désignés :

Consulter »
24/12/1976

Arrêté n° 76-2846/SG/CG portant modification de l’arrêté n° 1289 SG/CG du 21 août 1968 accordant un permis d’occupation d’une parcelle de terrain sur le terre-plein du port, à l’Office des Postes et Télécommunications du Territoire

L’article 3 de arrêté n° 1289/SG/CG du 21 août 1968 est annulé et remplacé par le nouvel article 3 suivant : à compter du 1° janvier

Consulter »
24/12/1976

DELIBERATION n° 228/8 L portant modification du Code genéral des Impôts – 2e partie – Fiscalité indirecte:

Art. 1er. —- Il est ajouté à Article 21-13-01, in/ fine, l’alinéa suivant : «A compter du 1% janvie1977, le taux de! 18 % précités

Consulter »
24/12/1976
« Précédent Page1 … Page1 141 Page1 142 Page1 143 Page1 144 Page1 145 … Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026