Décision n° 76-2792 SG/FP AFFECTATIONS
M. Marcel Blasco, inspecteur de police, est pour compter du 12 novembre 1976, date de son arrivée au Territoire, affecté au commissariat de police de 1
17/12/1976
Décision n° 76-2790 SG/FP portant inscription au tableau d’avancèrent de l’année 1976, et promotion, au titre de l’année 1976, du personnel du cadre territorial de l’administration générale
Art. 1er. — Sont inscrits au tableau d’avancement de l’année 1976, pour compter des dates ci-après indiquées, les fonctionnaires du cadre territorial de l’administration générale
17/12/1976
Arrêté n° 76-2788/SG/CG portant création d’une commission consultative pour la réorientation de l’enseignement
Il est institué, auprès du ministre de l’Enseignement.’ de la Jeunesse et des Sports, une commission consultative pour là réorientation de l’enseignement. Elle est chargée
16/12/1976
Arrêté n° 76-2788/SG/CG portant création d’une commission consultative pour la réorientation de l’enseignement
Il est institué, auprès du ministre de l’Enseignement.’ de la Jeunesse et des Sports, une commission consultative pour là réorientation de l’enseignement. Elle est chargée
16/12/1976
Arrêté n° 76-2788/SG/CG portant création d’une commission consultative pour la réorientation de l’enseignement
Il est institué, auprès du ministre de l’Enseignement.’ de la Jeunesse et des Sports, une commission consultative pour là réorientation de l’enseignement. Elle est chargée
16/12/1976
Décision n° 76-2777/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’at née 1976, et promotion, au titre de l’année 1976du personnel du cadre territorial des Contribution
Art 1e -_ Sont inscrits. au tableau d’avancement de l’année 1976, pour compter des dates ci-après indiquées, les fonctionnaires du cadre territorial des Contributions dont les
14/12/1976
Décision n° 76-2777/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’at née 1976, et promotion, au titre de l’année 1976du personnel du cadre territorial des Contribution
Art 1e -_ Sont inscrits. au tableau d’avancement de l’année 1976, pour compter des dates ci-après indiquées, les fonctionnaires du cadre territorial des Contributions dont les
14/12/1976
Décision n° 76-2777/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’at née 1976, et promotion, au titre de l’année 1976du personnel du cadre territorial des Contribution
Art 1e -_ Sont inscrits. au tableau d’avancement de l’année 1976, pour compter des dates ci-après indiquées, les fonctionnaires du cadre territorial des Contributions dont les
14/12/1976
Décision n° 76-2764/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1976, et promotion, au titre de l’année 1976 du personnel du cadre territorial des contributions
Art. 1. — Sont inscrits au tableau d’avancement de l’année 1976, pour compter des dates ci-après indiquées les fonctionnaires du cadre territorial de l’Enseignement public du
11/12/1976
Décision n° 76-2264/SG/FP portant. inscription au tableau d’avancement de la née 1976. et promotion, au titre de l’année 1976du personnel du cadre territorial de l’enseignement
Att. 1°. — Sont inscrits au tableau d’avancement de l’année 976, pour compter des dates ci- après ‘indiquées les fonctionnaires du cadre territorial de l’Enseignement public
11/12/1976