• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 2009-0354/PR/MERN. Cet arrêté annule et remplace l’Arrêté n° 2008-0726/PR/SGP/2008 du 09/10/2008 portant exonération des matériels importés pour le Projet d’Interconnexion.

Article 1er : Est exonéré à titre exceptionnel des impôts, droits et taxes le contrat clé en main signé le 09 septembre 2007 entre Electricité

Consulter »
06/05/2009

Arrêté n° 2009-0357/PR/MET portant limitation du nombre de véhicules exerçant l’activité de taxis interdiction en République de Djibouti.

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet de limiter pendant une année l’entrée sur le marché de nouveaux véhicules exerçant l’activité de taxis

Consulter »
06/05/2009

Arrêté n° 2009-0356/PR/MET portant suspension de l’importation des nouveaux bus et minibus en République de Djibouti.

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet de suspendre l’importation et l’immatriculation des nouveaux bus et minibus en République de Djibouti. Article 2

Consulter »
06/05/2009

Décret n° 2009-092/PR/MET réorganisant les conditions en vue de l’obtention des permis de conduire en mer des bateaux de plaisance à moteur.

I. Dispositions relatives aux permis de conduire en merArticle 1er : Le présent décret réorganise les conditions dans lesquelles est exercée la conduite en mer,

Consulter »
06/05/2009

Arrêté n° 2009-0355/PR/MEFPP portant attribution au Fonds de l’Habitat, une parcelle de terrain sise à Hodane à distraire du TF 5159 appartenant à la SID.

Article 1er : Il est attribué à la Direction de l’Habitat, une parcelle de terrain sise au lotissement de Hodane, à distraire du titre foncier

Consulter »
06/05/2009

Décret n° 2009-091/PR/MET règlementant les établissements de formation à la conduite en mer des navires de plaisance à moteur.

i – Dispositions relatives à l’agrément Article 1 : Le présent décret fixe les conditions d’octroi d’un agrément en vue d’exploiter un établissement de formation

Consulter »
06/05/2009

Décision n° 2009-0349/PR/MEIEP portant titularisation de Mr. Charmake Ali Egueh.

Mr.Charmake Ali Egueh, administrateur civil stagiaire du corps de l’Administration Générale en service au Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme, est titularisé dans

Consulter »
05/05/2009

Décret n° 2009-084/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement de la licence d’exploitation des sociétés de télédistribution.

Article 1 : Les sociétés de télédistribution à péage opérant sur le territoire national émettant en réception directe, par voie hertzienne, câble ou ADLS sont

Consulter »
26/04/2009

Arrêté n° 2009-0340/PRE portant création du Comité National d’Organisation du Séminaire de Réflexion sur l’Action Gouvernementale 2002-2009.

Article 1 : Il est créé un Comité National d’Organisation du Séminaire de Réflexion sur l’Action Gouvernementale qui est placé sous la tutelle du Premier

Consulter »
26/04/2009

Arrêté n° 2009-0322/PR/MJAP abrogeant et remplaçant l’arrêté n° 2008-0676/PR/MJAP relatif au Comité interministériel de coordination du processus de rédaction et de soumission des rapports périodiques.

Article 1 : Il est créé un Comité intersectoriel chargé de la rédaction et de la soumission des rapports relatifs aux instruments internationaux auxquels la

Consulter »
20/04/2009
« Précédent Page1 … Page378 Page379 Page380 Page381 Page382 … Page5 716 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026