Article 1 : Le montant de la contribution, par établissement, pour l’année universitaire 2008-2009 est fixé à quatre-vingt-onze mille deux cent neuf Euros (91.209 Euros).
Article 1 : Le présent décret a pour objet de créer un comité chargé d’appuyer les opérations d’assistance au niveau de chaque quartier de la
Article 1 : Le présent arrêté a pour objet de modifier légèrement la maquette du diplôme national menant au grade de Licence et au titre
Article 1 : Dès lors que les institutions de la République, l’intégrité du territoire sont menacées, il est du devoir de tout citoyen de répondre
Article 1 : L’article 11 du décret susmentionné est modifié comme suit :Le Directeur général du CRIPEN est assisté dans l’exercice de ses fonctions par
Article 1er : L’article neuf du décret n°2008-0179/PRE du 21 juillet 2008 est modifié comme suit : Au lieu de :L’Autorité des Ports et des
Article 1er : En vertu du CHAPITRE III relatif à la réglementation de la composition, du conditionnement des produits du tabac de la Loi n°175/AN/07/5ème
Titre I : Dispositions générales Section I : Objet des normes et directives du conseil dépistage volontaire Article 1 : Sont instituées, dans le présent