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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décision n° N° 11 nommant M.Derbès délégué du Gouverneur Sur l’année 1939 à la commission de a bibliothèque municipale

Mr. DEnres chef du bureau hors classe des secrétariats généraux, chef du service des Finances est nommé délégué du Gouverneur pour l’année 1939 à la

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05/01/1939

Arrêté n° 1 relatif à l’exercice à Djibouti de la profession de bouchers.

Art. 1er, Nul ne peut exercer à Djibouti la profession de boucher sans une autorisation qui doit être obtenue du Chef de la Colonie.   Art. 2. Toute

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03/01/1939

Décision n° 3 du 3 janvier 1939.

Est détaché à la police municipale de Djibouti pour compter du 1er janvier 1939 le personnel ci-après désigné : MM. les sendarmes : ANEL JAFFUEI RHODES M.M.

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03/01/1939

Décision n° 2 03 janvier 1939

M. Calydon, chef de bureau de 1ère classe des Secrétariats Généraux est mis à la disJosition de M. l’Administrateur – Maire de la Commune Mixte de

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03/01/1939

Décision n° N°3 portant détachement du personnel à la police municipale de Djibouti.

Est détaché à la police municipale de Djibouti pour compter du Jer janvier 1939 personnel ci-après désigné:    M.M.les vendarmes : ANEI. JAFFUEL RHODES  

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03/01/1939

Décision n° n°2 désignant le personnel mis à la disposition de l’’Administrateur – Maire de Djibouti. janvier 1939.

M.Calydon chef de bureau de 1ère classe des Secrétariats Généraux est mis à la disposition de M. l’’Administrateur – Maire de au Commune Mixte de

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03/01/1939

Arrêté n° N°1 relatif à l’execicer à Djibouti de la profession de bouchers.

Art. 1er—Nul ne peut exercer à Djibouti la profession de boucher sans une autorisation qui doit ètre obtenue du Chef de la Colonie.   Art.2.

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03/01/1939

Décision n° 1240 AFFECTATIONS SPÉCIALES

M. Rambault (Georges), service auxiliaire, classe de mobilisation 1911, chef comptable à la C.A. O.: Brossut de Colombel, service armé, classe de mobilisation 1913. comptable à

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02/01/1939

Arrêté n° 1296 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.

Art, 1er, — Sont promulgués à la Côte francaise des Somalis et dépendances :   1° L’arrèété ministériel du 8 novembre 1938 relatif à l’emploi des aéronefs

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31/12/1938

Arrêté n° 1296 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances :

Art, 1er, — Sont promulgués à la Côte française des Somalis et dépendances :   1° L’arrêté ministériel du $ novembre 1938 relatif à l’emploi des aéronefs

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31/12/1938
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