• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 10-368-1927 promulguant le décret du 22 juin 1927, portant modification au décret du 30 décembre 1912, sur Le régime financier des colonies.

Art, 1er , -—— Est promulgué dans la colonie le décret du 22 jui 1927 portant modification au décret du 230 décembre 1912. sur le régime

Consulter »
17/07/1927

Arrêté n° 09-368-1927 promulguant le décret du 18 juin 1927. autorisant le port de demi-barrettes métalliques pour les ordres coloniaux.

Art. 1 — Est promulgué dans la colonie Le décret du 18 juin 1927, autorisant le port de demi-barrettes métalliques pour les ordres coloniaux.   Art,

Consulter »
17/07/1927

Arrêté n° 07-368-1927 promulguant le décret du 18 juin 1927, rendant applicable aux colonies, pays de protectorat et territoires à mandat. la loi du 27 mars 1923, modifiant l’article 317 du Code pénal.

Art 1er — Est promulgué dans la colonie le décret du 1 IS juin 1927, rendant app He able aux colonies, pays de protetorat et territoires

Consulter »
17/07/1927

Arrêté n° 01-368-1929 promulguant le décret (commerce de industrie) du 4 mai 1927, réorganisant dans les relalions franco-coloniales le service des abonnements aux journaur.

Art. 1, — Est promulgué dans la colonie le décret du 4 mai 192 1, réorganisant dans les re ations franco-coloniales le service des abonnements

Consulter »
17/07/1927

Décision n° 57-368-1927 Permission

15 juillet 1927, une permission de quinze jours, à solde entière, est accordée à l’agent des douanes Ouarsama Aden, à compter du 18 juillet 1927.  

Consulter »
15/07/1927

Décision n° 56-368-1927 conge

15 juillet 1927. un congé administratif de six mois, à passer en France, est accordé à M. Ferrando (Léo). greffier pres le Conseil d’appel.  

Consulter »
15/07/1927

Décision n° 53-368-1927 solde

15 juillet 1907, a solde mensuelle des chefs de quartier du village indigène de Djibouti est portée de 90 à 110 francs, pour compiler du 1

Consulter »
15/07/1927

Décision n° 52-368-1927 gratification

15. juillet 1927, l’occasion du 14 juillet 1927, une gralification de 20 francs est attribuée à chacun des ?1 okals du district Issa, à cinq

Consulter »
15/07/1927

Décision n° 42-368-1927 Licenciements,

15 juillet 1927, est licencié de son emploi, a copier du 12 jullel 1927, pour negligences répelées dans son service, le matelot de 2° classe

Consulter »
15/07/1927

Décision n° 30-368-1927 nomination

15 juillet 1927. est nommé comme matelot de 2° classe du bouire Saint-Elme, en remplacement numérique de Eli Farah. le nommé isman liban a compter

Consulter »
15/07/1927
« Précédent Page1 … Page4 836 Page4 837 Page4 838 Page4 839 Page4 840 … Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026