• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décret n° 2002-0101/PR/MDN portant création de la brigade territoriale de Cheik Moussa.

Article 1er :   Une brigade territoriale de gendarmerie est créée quartier Cheik Moussa, (5ème Arrondissement) dans les conditions définies ci-après.   Article 2 :

Consulter »
05/06/2002

Décret n° 2002-0096/PR/MCCPT portant création de la Palme de la Culture.

Article 1er : Le présent décret porte création au Ministère de la Communication et de la Culture, chargé des Postes et Télécommunications des Palmes de

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0095/PR/MCIA portant modification du décret n° 97-0189/PR/MS portant réglementation de l’importation et de la commercialisation du sel iodé.

Article 1er : La teneur en Iode fixée par les articles 5 et 6 du décret N°97-0189/PR/MS du 27 décembre 1997 « portant réglementation de l’importation

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0097/PR/MENESUP portant création d’un Ordre de l’Etoile de l’Education.

Article 1er :   Le présent décret porte création au Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur d’un ordre de l’Etoile de l’Education.   

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0098/PRE portant création de l’Autorité de la Zone Franche de Djibouti.

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er : Création de l’Autorité de la Zone Franche.   Il est institué une entité ayant la personnalité

Consulter »
02/06/2002

Arrêté n° 2002-0488/PR/MENESUP créant le Brevet de Technicien Supérieur «Transport» et définissant les conditions de délivrance de ce diplôme.

Article 1 : Il est créé à partir  de la rentrée universitaire 2001-2002 un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité «Transport».   Article 2 :

Consulter »
02/06/2002

Arrêté n° 2002-0487/PR/MENESUP portant création d’une Commission Nationale pour l’Education, les Sciences & la Culture (CNESC)

Article 1 : Une Commission Nationale pour l’Education, les Sciences et la Culture (CNESC) est instituée.   Article 2 : La Commission Nationale pour l’Education,

Consulter »
02/06/2002

Arrêté n° 2002-0420/PR/MCIA relatif aux conditions de délivrance des certificats de conformité et de la licence de commercialisation des eaux conditionnées.

Ière Partie Dispositions Préliminaires   Article 1er : Dans le présent arrêté. a. «Certificat de conformité» : signifie le document délivré par le service de

Consulter »
02/06/2002

Arrêté n° 2002-0419/PR/MAEM approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2002 de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED).

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel de l’Office National des Eaux de Djibouti (ONED) pour l’exercice 2002.   Article 2

Consulter »
02/06/2002

Décret n° 2002-0094/PRE portant la relève de la brigade territoriale de la Gendarmerie au Port.

Article 1er : La brigade territoriale de la Gendarmerie Nationale au Port de Djibouti est relevée. En remplacement de celle-ci, un détachement de la FNP

Consulter »
28/05/2002
« Précédent Page1 … Page505 Page506 Page507 Page508 Page509 … Page5 707 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026