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JORD n° 39 du 15/07/1901

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Convention n° 13-39-1901 passée avec M. de l’Enferna pour la création d’un entrepôt réel (Suite,
  2. Erratum n° 15-39-1901 (concession Duparchy et Vigouroux).
  3. Arrêté n° 4-39-1901 ouvrant un crédit supplémentaire de douze mille francs.
  4. Arrêté n° 5-39-1901 accordant la concession provisoire du lot ne 38 du plan d’Ambouli à M. Guais.
  5. Arrêté n° 6-39-1901 accordant la concession définitive du Jot n° 169 du plan de Djibouti à M. Charmetant.
  6. Arrêté n° 7-39-1901 réduisant de 5 à 2 franes par 100 kil. le droit de sortie sur les peaux.
  7. Décision n° 11-39-1901 nommant M. Bosq membre de la Cominission de la fète du 14 Juillet.
  8. Décision n° 12-39-1901 nommant une Commission chargée de vérifier un envoi de figurines postales fait par le Département
  9. Arrêté n° 1-39-1901 autorisant M. le Chef du service postal à couper en deux les timbres de 0,30 et 0,50.
  10. Arrêté n° 2-39-1901 nommant M. Rost membre suppléant du Conseil d’Administration.
  11. Arrêté n° 3-39-1901 nommant M. Pétiaux membre titulaire du Conseil d’Administration.
  12. Arrêté n° 9-39-1901 nommant M. Bouflard assesscur au Conseil d’appel.
  13. Décision n° 10-39-1901 nommant une Commission chargée de l’organisation de la fête du 14 Juillet.
  14. Décision n° 14-39-1901 Nominations.
  15. Décision n° 8-39-1901 accordant un congé de convalescence à M. Bourdon, brigadier des douanes.