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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 370/SG/FP portant nomination du chef du 1er arrondissement du District de Djibouti.

M. Gilbert Detolle, attaché de 1re classe, 2e échelon, du Cadre autonome de la France d’outre-mer, est nommé chef du 1er arrondissement urbain du District

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13/03/1968

Arrêté n° 368/SG/FP portant nomination du chef du 3e arrondissement suburbain du District de Djibouti .

M. Robert de Peralo, attaché de classe exceptionnelle du Cadre autonome de la France d’outre-mer est nommé chef du 3e arrondissement suburbaïn du District de

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13/03/1968

Arrêté n° 367/SG/FP portant nomination du chef du 2° arrondisse- ment urbain du District de Djibouti.

M. René Villacampa, chef de division de classe normale, 3e échelon, du Cadre autonome de la France d’outre-mer est, pour compter du 13 mars 1968,

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13/03/1968

Décision n° 374/SG/AI portant désignation de la commission chargée d’établir la liste pour les élections des membres de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Djibouti .

La Commission prévue à l’article 6 du décret susvisé, chargée d’établir la liste électorale pour les élections des membres de la Chambre de Commerce et

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13/03/1968

Arrêté n° 375/SG/MAI modifié par arrêté n° 392/SG/MAI du 19 mars 1968, concernant convocation du collège électoral de la Chambre de Commerce et d’Industrie pour procéder à l’élection biennale des membres de cet organisme.

Art. 1er. — Le Collège électoral de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Territoire Français des Afars et des Issas est convoqué le dimanche 28

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13/03/1968

Arrêté n° 383/SG/CG portant résilation — d’un marché du budget local —— d’un marché du budget Fidès.

Art. 1er. — Les marchés n° 26-66 et 37-66 et leurs avenants n° 1 visés ci-avant sont résiliés sans indemnité au 12 décembre 1967. Art. 2.

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13/03/1968

Arrêté n° 175/SEJ promulguant le décret n° 68-63 du 19 janvier 1968 adaptant aux départements et territoires d’outre-mer le décret n° 62-1386 du 23 novembre 1962 concernant l’affectation dans le service de défense et le statut de défense (J.O.R.F. du 25 janvier 1968, p. 923).

Art. 1er. — Est promulgué dans le Territoire Français des Afars et des Issas le décret n° 68-63 du 19 janvier 1968 adaptant aux départements et

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13/03/1968

Décision n° 363/SG/FP acceptant la démission de son emploi offerte par un aide-infirmier du Cadre de de la Santé publique.

Est acceptée, pour compter du 16 février 1968, la démission de son emploi offerte par M. Mohamed Seif Mohamed, aide-infirmier de 3e classe, 3° échelon,

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12/03/1968

Arrêté n° 361/SG/FP portant promotion à titre exceptionnel au grade de contrôleur sanitaire de 1re classe, un contrôleur de 2e classe.

M. Wahib Aref Bourhan, contrôleur sanitaire de 2° classe, 2e échelon (indice 490) du Cadre territorial du Service d’Hygiène, qui à effectué un stage de

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12/03/1968

Arrêté n° 352/SG/SAS complétant l’arrêté n° 64-103/SPCG du 27 août 1964 fixant les diverses indemnités pour sujétions de service allouées au personnel de la Santé publique.

L’article 7 de l’arrêté n° 64-103/SPCG du 27 août 1964 fixant les diverses indemnités pour sujétions de service, allouées au personnel de la Santé publique

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11/03/1968
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