• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 1192 approuvant et rendant exécutoire le rôle des contributions directes dans le cercle de Djibouti

Art. ler. — Est approuvé et rendu exécutoire le rôle des Contributions directes désigné ci-après : Cercle de Djibouti — Exercice 1960  Rôle supplémentaire n°

Consulter »
03/11/1960

Arrêté n° 1191 approuvant et rendant exécutoire le rôle des contributions directes dans le cercle de Djibouti

Art. 1. — Est approuvé et rendu exécutoire le Rôle des Contributions Directes désigné ci-après : Cercle de Djibouti — Exercice 1960 Rôle supplémentaire n°

Consulter »
03/11/1960

Arrêté n° 1191 approuvant et rendant exécutoire le rôle des contributions directes dans le cercle de Djibouti

Art. 1. — Est approuvé et rendu exécutoire le Rôle des Contributions Directes désigné ci-après : Cercle de Djibouti — Exercice 1960 Rôle supplémentaire n°

Consulter »
03/11/1960

Arrêté n° 1191 approuvant et rendant exécutoire le rôle des contributions directes dans le cercle de Djibouti

Art. 1. — Est approuvé et rendu exécutoire le Rôle des Contributions Directes désigné ci-après : Cercle de Djibouti — Exercice 1960 Rôle supplémentaire n°

Consulter »
03/11/1960

Arrêté n° 1191 approuvant et rendant exécutoire le rôle des contributions directes dans le cercle de Djibouti

Art. 1. — Est approuvé et rendu exécutoire le Rôle des Contributions Directes désigné ci-après : Cercle de Djibouti — Exercice 1960 Rôle supplémentaire n°

Consulter »
03/11/1960

Arrêté n° 1186 rendant exécutoire une délibération dé la Commission Permanente de l’Assemblée Territoriale de la C.F.S.

Art. 1. — Est rendue immédiatement exécutoire la délibération n° 175 du 28 octobre 1960 de la Commission Permanente de l’Assemblée Territoriale de la Côte Française

Consulter »
02/11/1960

Arrêté n° 60/85/SPCG relatif aux soldes, indemnités et allocations viagères du personnel de la Garde Territoriale

Art. 1er — Le tableau des taux de solde annexé à l’arrêté n° 1126 du 4 août 1956 susvisé est complété aïinsi qu’il suit en

Consulter »
02/11/1960

Arrêté n° 60/84/SPCG modifiant et complétant les statuts de la Garde Territoriale

Art. 1er. — L’article 5 de l’arrêté n° 1037 du 6 novembre 1951 est complété ainsi qu’il suit : 1° Après : « les grades et

Consulter »
02/11/1960

Arrêté n° 60/83/SPCG accordant une majoration d’indice aux instituteurs adjoints du cadre supérieur exerçant les fonctions de directeur d’Ecole ou de chargé d’Ecole en attendant la création du cadre territorial de l’Enseignement Public de la C.F.S.

Art. 1er, — En attendant la création du cadre territorial de l’Enseignement public de la Côte Française des Somalis, les instituteurs adjoints du cadre supérieur exerçant

Consulter »
02/11/1960

Arrêté n° 60/82/SPCG créant, à titre provisoire, des emplois spéciaux en attendant la création des cadres territoriaux du Service des Travaux Publics

 Art. 1. — En attendant la création des cadres territoriaux du Service des Travaux publics de la Côte Française des Somalis, il est créé, à titre provisoire,

Consulter »
02/11/1960
« Précédent Page1 … Page2 509 Page2 510 Page2 511 Page2 512 Page2 513 … Page5 716 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026