• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 796 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au lieutenant Curtheley (Georges), pilote, commandant l’escadrille.

Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée au lieutenant Curtheler (Georges), pilote, commandant l’escadrille, avec la citation suivante : « Excellent pilote, excellent

Consulter »
04/11/1941

Arrêté n° 795 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au capitaine Masse, officier mécanicien navigant.

Art. 1 er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée au capitaine Masse, officier mécanicien navigant, avec la citation suivante : « Malgré un long

Consulter »
04/11/1941

Arrêté n° 794 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine Loew (Claude), pilote, officier-adjoint au commandant de l’air de la Côte française des Somalis.

Art. 1 er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée au capitaine Loew (Claude), pilote, officier adjoint au commandant de l’air de la Côte française

Consulter »
04/11/1941

Arrêté n° 793 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au chef de bataillon Delgée, commandant de l’air en Côte française des Somalis.

Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée au chef de bataillon Delgée, commandant de l’air en Côte française des Somalis, avec la citation suivante :

Consulter »
04/11/1941

Arrêté de Promulgation n° 792 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.

Est promulguée à la Côte française des Somalis et dépendances la loi du 25 octobre 1941 interdisant aux anciens dignitaires des sociétés secrètes l’accès et

Consulter »
04/11/1941

Décision n° 791 Personnel indigène.

Le préposé stagiaire des douanes Kadri Abdou, condamné pour vol, est licencié de son emploi à compter du 17 octobre 1941. 

Consulter »
04/11/1941

Décision n° 790 Personnel européen.

Un congé pour affaires personnelles de deux mois, sans solde, est accordé à Mlle Rika Liviérato, dactylographe auxiliaire du Service des douanes, à compter du

Consulter »
04/11/1941

Arrêté n° 789 fixant la composition des membres du Conseil d’administration pour les derniers mois de l’année 1941.

Art. 1er. — Sont nommés à titre transitoire pour les derniers mois de l’année en cours : 1° Membres fonctionnaires du Conseil d’administration : a) Titulaire

Consulter »
02/11/1941

Arrêté de Promulgation n° 783 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.

Est promulgué à la Côte française des Somalis le décret du 21 octobre 1941 réorganisant le Conseil d’administration de la colonie.

Consulter »
02/11/1941

Arrêté de Promulgation n° 782 promulguant à la Côte française des Somalis et dépendances.

Est promulguée à la Côte française des Somalis et dépendances la loi du 30 septembre 1941 prorogeant la période d’application de la loi du 27

Consulter »
02/11/1941
« Précédent Page1 … Page3 782 Page3 783 Page3 784 Page3 785 Page3 786 … Page5 716 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026