• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 380 promulguant le décret du 24 novembre 1912 portant réorganisation du personnel des bureaux des Secrétariats Généraux.

Art. 1er, — Est promulgué à la Côte Française des Somalis, pour y être exécuté selon sa forme et teneur. le décret du 24 novembre

Consulter »
20/12/1913

Arrêté n° 405 Promotion.

pour compter du 1er janvier 1914, M. Vigier, Inspecteur de police de 3e classe, est promu à la 2e classe de son emploi.

Consulter »
19/12/1913

Arrêté n° 404 Promotion.

pour compter du 1er janvier 1914, M. Parès, commis principal de 2e classe des Postes et Télégraphes, est promu à la 1re classe de son

Consulter »
19/12/1913

Arrêté n° 403 Promotion.

pour compter du 1er janvier 1914, M. La Rougery René, commis de 2e classe au Secrétariat général, est promu à la première classe de son

Consulter »
19/12/1913

Circulaire n° 1-206-1913 ministérielle relative à la notation des heures de O à 2h.

Le Ministre des Colonies à Messieurs les Gouverneurs généraux, les Gouverneurs des Colonies et l’Administrateur des Iles Saint-Pierre et quelon.   A la suite de

Consulter »
19/12/1913

Arrêté n° 222 modifiant les droits de contrôle el de surveillance sur les poudres a tirer et les étuis métalliques vides.

Art. 1 — L’arrêté du 17 octobre 1900, est modifié ainsi au’il suit : Poudres à tirer, à l’exception de la dynamite, de la poudre

Consulter »
19/12/1913

Décret n° 4-207-1914 19 décembre 1913

a été approuve un arrêté du Gouverneur de la Côte France aise des Somalis en date du 13 novembre 1913, portant ouverture au budget local

Consulter »
19/12/1913

Circulaire n° 552 ministérielle du 16 décembre 1912, fixant la situation militaire des fonctionnaires coloniaux en congé en France.

Le Ministre des Colonies à Messieursles Gouverneurs généraux et Gouverneurs des Colonies et lAdministrateur des îles Saint-Pierre et Miquelon. J’ai été amené à constater qu’un certain

Consulter »
16/12/1913

Arrêté n° 125 faisant concession en toute propriété à M. de Sinéty d’un terrain d’une superficie de 88 h. 55 arcs situé au lieu dit « Gabode »

  Art. 1er, — Il est fait concession ent toute propriété à M. de Sinéty du terrain de 88 hectares 55 ares qui lui a

Consulter »
14/12/1913

Décision n° 401 Nomination.

pour compter du 11 du même mois les nommés Ahmed Aouade, Egué Omaa, Abdi Ali, Mohamed Dirié, Hussein Ahmed, Ismael Auaisse, Abdilaé Fareh, Ibrahim Afize

Consulter »
13/12/1913
« Précédent Page1 … Page5 372 Page5 373 Page5 374 Page5 375 Page5 376 … Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026