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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décision n° 138-176-1911 informant les fonctionnaires de la rentrée du Gouverneur en France.

Informe : Messieurs les Membres du Conseil d’Administration de la Chambre de Commerce, les Chefs de Service, les Chefs de Corps, Officiers, Fonctionnaires et Agents sous

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09/06/1911

Circulaire n° 06-176-1911 TRANSMISSION d’une adresse de remerciements de M. le Président du Conseil au sujet de la catastrophe d’Issy-les- Moulineaux.

Le Ministre des Colonies à Monsieur le Gouverneur de la Côte Française des Somalis J’ai l’honneur de vous transmettre, ci-jointe, copie d’une lettre que nr’a

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08/06/1911

Arrêté n° 180 déclarant contaminés de choléra, les ports de Hodeïda et Dérida.

Article premier. — Les ports de Hodeéidan et Djidda sont déclarés contaminés de choléra. Les articles 44, 51, 52, 53, 66 à 76, 94 et

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06/06/1911

Décision n° 137-176-1911 Mutation.

M. le Docteur Morel, médecin-major de 1re classe des Troupes coloniales, prend, à compter du dit jour, les fonctions de Chef du Service de Santé,

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05/06/1911

Décision n° 134-175-1911 remplaçant

Par décision du 1er juin, M. Taulier, greffier-notaire, est charge des fonctions d’huissier près les tribunaux de la Côte Francaise des Somalis, en remplacement de M.

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01/06/1911

Décision n° 134-176-1911 Mutation.

M. Taulier, greffier-notaire, est chargé des fonctions d’huissier près les Tribunaux de la Côte Française des Somalis, en remplacement de M. Rousselet. M. Bellot, administrateur-adjoint

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01/06/1911

Information n° 01-175-1911 31 mai 1911.

 Messieurs les Membres du Conseil d’Administration, les chefs de service, officiers, fonctionnaires et agents qu’il embarquera à destination de Marseille sur le paquebot des Messageries

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31/05/1911

Circulaire n° 07-176-1911 (Ministère de l’Intérieur. — Secrétariat Général. — 2e bureau),

Le Président du Conseil, Ministre de l’Intérieur et des Cultes à Monsieur le Ministre des Colonies. Vous avez bien voulu me transmettre un certain nombre d’adresses

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29/05/1911

Décret n° 01-176-1911 27/05/1911

Article premier. — L’article premier du décret du 22 décembre 1902 est complété comme suit : « Le tiers des emplois vacants de Trésorierpayeur et de

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27/05/1911

Décision n° 132-175-1911 nomination

Par décision du 26 mai, MM. Prêt, chef d’exploitation de la C’e du Chemin de fer, et Poullet-Osier, directeur de la Banque de l’Indo-Chine, sont nonimés

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26/05/1911
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