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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 169-166-1910 fixant la composition de l’équipage et l’armement du boutre « Djibouti.

Article premier, — Le boutr Djibouti de 17 tonneaux appartenant à l’administration locale de la Côte française des Somalis est spécialement chargé d’assurer la surveillance des boutres qui

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09/08/1910

Circulaire n° 04-166-1910 09/08/1910

Le Ministre des Colonies à MM. les Gouverneurs Généraux et Gouverneurs des Colonies et à Monsieur l’Administrateur des Iles Saint-Pierre et Miquelon.   La comptabilité

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09/08/1910

Circulaire n° 01-166-1910 06/08/1910

Mon attention a été attirée sur les difficultés qui résultent de obligation du paiement préalable à la délivrance, en ce qui concerne les cessions de

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06/08/1910

Décret n° 13-171-1911 portant réorganisation du personnel des Travaux publics et des mines des Colonies autres que l’Indo-Chine, la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion.

TITRE 1er. Organisation et fonctionnement des services. Organisation des services. Art. premier. — I. Les travaux publics et les mines des Colonies autres que l’Indo-Chine,

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05/08/1910

Circulaire n° 05-166-1910 A. S. des retards apportés par l’administration locale à l’envoi des papiers publics aux Archives du Département.

Le Ministre des Colonies à MM. les Gouverneurs Généraux et Gouverneurs des Colonies.   Dans la séance du Sénat du 5 juillet dernier, au cours

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03/08/1910

Décret n° 09-166-1912 02/08/1910

rendu sur la proposition du Ministre des Colonies et vu la déclaration du Conseil de l’ordre national de la Légion d’Honneur portant que les promotions

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02/08/1910

Décision n° 164-166-1910 Mutation.

M. Graziani, commis de 1er classe des Douanes est chargé, pendant l’absence du titulaire, des fonctions de Chef du Service des Douanes et Contributions.  

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01/08/1910

Décision n° 162-166-1910 Mouvement.

un congé de convalescence de 3 mois est accordé à M. Senelle, contrôleur de 2e classe les Douanes, chef du Service des Douanes et Contributions à

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01/08/1910

Décision n° 11-166-1910 Mutation.

M. Torchet, adjoint de 1re classe des Affaires indigènes, est nommé administrateur-adjoint des Colonies à compter du 1er juillet 1910.

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31/07/1910

Décret n° 10-166-1910 Mutation.

M. Georges Lassaigne, administrateur-adjoint de 3e classe des Colonies, est élevé à la 2e classe de son grade à compter du 1er juillet 1910.  

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31/07/1910
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