• Nous contacter |
  • العربية
eJO
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Accueil
  • Journaux Officiels
  • Bulletins Officiels
    • Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO)
    • Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC)
    • Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP)
  • Rapports
  • SGG
    • Mot du SGG
  • Nous contacter |
  • العربية
  • USD
    • USD
    • EUR
  • English
    • English
    • French

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 5-32-1901 instituant M. Antonetti dans ses fonctions de chef du 1e bureau du Secrétariat général.

Article Premier. — M. Antonetti, prend les fonctions de chef du 1er bureau du Secrétariat général, à compter du 21 Mars 1901. Art. 2. —

Consulter »
21/03/1900

Décret n° 02-186-1912 05/09/1899

Art. 1 er. — La pêche des huîtres perlières et de la nacre fait l’objet de concessions dans la limite de la mer territoriale, accordées par le

Consulter »
05/09/1899

Décret n° 08-51-1902 portant organisation du personnel des Traveaux public aux colonies (suit et fin)

CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADMISSION DANS LE  SERVICE. — NOMINATIONS. — AVANCEMENT  MÉSURES DISCIPLINAIREE.   Art.19 — Nul  ne peut être commissionné dans le service des travaux

Consulter »
02/06/1899

Arrêté n° 25-346-1925 Insertion.

la parcelle de terrain n° 6 du plateau du Serpent a été accordée à titre définitif à M. Favard.

Consulter »
09/04/1899

Loi n° 5-1-1909 sur la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et ‘attentats Commis envers les enfants.

Art. 1er. — Les dispositions suivantes sont ajoutées à l’article 312 du Code pénal ; « Quiconque aura volontairement fait des blessures ou porté des

Consulter »
19/04/1898

Décret n° 7-76-1903 portant règlement de police sanitaire maritime dans les colonies et pays de protectorat.

Art. 75.— Les animaux vivants peuvent être l’objet de mesures de désinfection Des certificats d’origine peuvent être exigés pour les animaux embarqués sur un navire

Consulter »
31/03/1897

Décret n° 4-75-1903 portant règlement de police sanitaire maritime dans les colonies et pays de protectorat.

Est considérée comme suspecte toute embarcation montée où armée par des natifs provenant d’un port contaminé. quelle que soit la durée de la traversée. Est

Consulter »
31/03/1897

Décret n° 10-74-1903 portant règlement de police sanitaire maritime dans. les colonies et pays de protectorat. — (Suite).

TITRE VI. MESURES SANITAIRES DANS LES PORTS D’ESCES CONTAMINÉS   Art. 39. — En arrivant en rade d’un port contaminé, le capitaine mouille à distance

Consulter »
03/03/1897

Décret n° 08-190-1912 1 février 1897.

TITRE 1er ACOUISITION. PERTE ET RECOUVREMENT DE LA QUALITÉ DE FRANÇAIS DANS LES COLONIES AUTRES QUE LA GUADELOUPE, LA MARTINIQUE ET LA REUNION.   Art. 1er. —

Consulter »
07/02/1897

Décret n° 06-70-1902 portant règlement de police sanitaire maritime, — (Suife).

90, Pour les émigrants, les pélerins, qui voyagent en vertu d’un contrat, les frais de traitement et de nourriture au lazaret Sont à ke à charge

Consulter »
04/01/1896
« Précédent Page1 … Page5 705 Page5 706 Page5 707 Page5 708 Page5 709 Page5 710 Suivant »

Informations légales

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

Lien externes

  • Présidence
  • Egouv
  • Ansie

Présidence de la République de Djibouti. Tous droits réservés.

© 2026