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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décret n° 80-053/PR/DEF portant homologation d’un de tir dénommé CT 2 MYRIAM.

Article 1er : Il est créé un champ de tir dénommé CT2 MYRIAM situé en 610-710.   Article 2 : Époque de tirs. -Les tirs

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14/05/1980

Décret n° 80-052 /PR/DEF portant homologation d’un champ de tir à OUEAH

  Article 1er : Il est créé un champ de tir à Oueah situé en 665-735.   Article 2 : Époque de tirs. Les tirs

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14/05/1980

Décret n° 80-051/PR/DEF portant homologation d’un champ de tir aux Salines.

Article 1er : Il est créé un champ de tir aux Salines situé en 005-775.   Article 2 : Époques des tires – Les tirs

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14/05/1980

Décret n° 80-050/PR/MI Réglementant l’exploitation des hôtels et garnis.

  Article 1er – : L’exploitation des auberges, h6tels, maisons garnies et terrains de camping aménagés sont libres sous réserve de la déclaration prévue à

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14/05/1980

Ordonnance n° 80-049/PR/J portant modification au statut du Tribunal de Sûreté de la République.

  Article 1  : L’article 3 de l’ordonnance n° 78-062 portant création du Tribunal de Sûreté de la République reçoit la nouvelle rédaction suivante :

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14/05/1980

Décision n° 80-0666/PR/CAB DU 6 MAI 1980.

Une somme de quinze millions de francs Djibouti est mise à la disposition de la Banque nationale de Djibouti. Les dépenses afférentes à cette décision seront

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06/05/1980

Décision n° 80-0666/PR/CAB DU 6 MAI 1980.

Une somme de quinze millions de francs Djibouti est mise à la disposition de la Banque nationale de Djibouti. Les dépenses afférentes à cette décision seront

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06/05/1980

Arrêté n° 80-0662/PR/J portant organisation des Pèlerinages à la Mecque.

Article 1er : Le Ministre chargé des Affaires Musulmanes est responsable de l’organisation et de la gestion de tous les Pèlerinages à la Mecque (

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06/05/1980

Décret n° 80-046/PR/MI portant création et attributions de la Commission Nationale d’Hygiène et Sécurité.

Article 1er : – Le présent décret fixe les dispositions destinées à assurer l’hygiène et la sécurité civile dans les établissements recevant du public ainsi

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05/05/1980

Arrêté n° 80-0650/SG/FIN/MADR instituant une caisse d’avance au service du Génie rural.

Il est institué une caisse d’avances au service du génrie rural pour couvrir les dépenses du projet pilote et de formation agricole d’Atar. Le montant

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27/04/1980
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