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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 79-0472/PR/ISERST Arrêté relatif à la constitution du budget supplémentaire 1979 de l’’ISERST

Est approuvée la délibération n° 79-02/ISERST susvisée en date du 12 mars 1979 arrêtant le budget supplémentaire de l’exercice 1979 de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0471/PR/ISERST Arrêté portant approbation du budget 1979 de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches scientifiques et techniques

Est approuvé le budget ordinaire de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches scientifiques et techniques pour l’exercice 1979, arrêté en recettes et dépenses à la somme de soixante-cinq

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0467/MI/AA Arrêté portant modification de l’arrêté n° 79-0159/MIAA du 11 . février 1979

   L’article 2 de l’arrêté n° 79-0159 du 11/2/79 portant autorisation de loterie est modifié comme suit :   Au lieu de :   Le

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0472/PR/ISERST Arrêté relatif à la constitution du budget supplémentaire 1979 de l’’ISERST

Est approuvée la délibération n° 79-02/ISERST susvisée en date du 12 mars 1979 arrêtant le budget supplémentaire de l’exercice 1979 de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0471/PR/ISERST Arrêté portant approbation du budget 1979 de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches scientifiques et techniques

Est approuvé le budget ordinaire de l’Institut supérieur d’Etudes et de Recherches scientifiques et techniques pour l’exercice 1979, arrêté en recettes et dépenses à la somme de soixante-cinq

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0467/MI/AA Arrêté portant modification de l’arrêté n° 79-0159/MIAA du 11 . février 1979

   L’article 2 de l’arrêté n° 79-0159 du 11/2/79 portant autorisation de loterie est modifié comme suit :   Au lieu de :   Le

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0470/PR/FP portant prorogation du mandat des représentants du personnelle des cadre au sein des commissions administratives paritaire

Ta durée du mandat des représentants du personnel des cadres Au sein dés commissions administratives paritaires est Prorogeé pour une dureé de six mois dans

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0475/PR/FIN portant règlement provisionne du budget de l’exerciez 1978

Les recettes recouvrées et les dépenses admises au titre du budget de l’Etat pour l’exercice 1978 sont arrêtés comme suit : — Recettes recouvrées :

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0467/MI.AA portant modification de l’arrête n° 79-0159/MI.AA du 11 février 1979

L’article 2 de l’arrêté n° 79-0159 du 11/2/79 portant autorisation de loterie est modifié comme suit:  Au lieu de : Le tirage aura lieu le

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03/05/1979

Arrêté n° 79-0474/PR/PORT modifiant la liste des transitaires agréés sur le port de: Djibouti

La liste des transitaires agréés sur le port de Diibouti fixée par. arrêté n° 70- 415/SG/TPP du 16 avril 1970 et les arrêtés modificatifs subséquents

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03/05/1979
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