M. Charles Cluzel, médecin de 1re classe du service de santé des Armées, en position « Service détaché» est, pour compter du septembre 1974, date
Art. 1er. — Est promulgué dans le Territoire français des Afars et des Issas. le décret n° 74-796 du 23 septembre 1974 relatif à la procédure
Art. 1er. — La liste des douze fonctionnaires et notables susceptibles d’être désignés, par voie de tirage au sort, comme assesseurs à la Cour Criminelle
Une permission: Jibérable de quarante trois jours à passer sur place, est. accordée pour compter du 17 novembre 1974 à M. Bernard Stefani, médecin volontaire
Art. 1er, — Les élèves-instituteurs ou institutrices suppléants ci-après désignés, admis à l’examen du CEFEN ou du CEAP (régime territorial), sessions des 20 mai et
Les élèves-instituteurs ci-après désignés, admis à l’examen du C.E.F.E.N, session du 20 mai 1974, sont, pour compter du 1er octobre 1974, nommés instituteurs stagiaires (indice
Le caporal de ‘a Garde territoriale Ali Mohamed Dabale Mle 724, poste budgétaire n° 154, est décédé à l’hôpital Peltie le 7 octobre 1974. Il
NOM Matricule P.B. Grade et échelonau 31,12,73 Grade et échelonau 01.01.74 Affectation Pour le grade de caporal « Examen » À compter
Le séjour dans le District de Djibouti et dans les cercles de Tadjourah et d’Obock est interdit à Mohamed Ali Hassan,né vers 1935 à Djibouti
Est constaté comme suit, l’avancement d’échelon au titre de l’année 1974, du pérsonnel du corps territorial des services de l’Agriculture et de Elevage :