Arrêté n° 73 portant titularisations et promotions de matelots et préposés stagiaires des douanes
Art. 1 er . — Sont titularisés dans leur emploi et nommés préposés ou matelots de 5e classe les préposés ou matelots stagiai res dont
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Art. 1er — Les quantités d’essence allouées aux particuliers, propriétaires de voiture ou de motocyclette, aux conduc teurs de taxis, par l’arrêté n » 1088 du
Une allocation mensuelle de mille francs est accordée au maître de la marine Toulouzan, comptable au Service du ravitaillement général, à compter du 1er janvier
Art. 1er — Les taux de l’indemnité de zone attribués aux fonctionnaires, employes ou agents européens et assimilés des divers cadres eut retenus sur le
Le personnel européen auxiliaire désigné ci- après continuera ses services à l’usine électrique. Il percevra les mensualités ci-dessous indiquées. CHAPITRE 8 (art. 4. paragr. 1).
Art. 1er. — Les der deux Agences créées par le 9 juillet 1939, l’une pour chine et les possessions françaises de l’océan Pacifique, l’autre pour
Le sergent Fauquet est nommé observateur de la station météorologique de Tadjoura en remplacement du caporal radio Simonnet, à compter du 1er janvier 1941. Il
Le soldat de réserve Carreras, du bataillon de tirailleurs sénégalais de la Côte française des Somalis est placé dans la position « d’em ployé hors
Le personnel indigène auxiliaire désigné ci après continuera ses services à l’usine électrique Il percevra les mensualités ci -dessous indiquées. CHAPITRE 8 (art. 1. paragr.
M. Delagrammaticas, comptable à la cen trale électrique, est maintenu à titre excep tionnel dans ses fonctions jusqu’au 1er avril 1941. Il continuera à percevoir