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Art. 1er . — Rectificatif à l’article 1 er de l’arrêté n° 1158 susvisé portant désigna tion des membres du Bureau de l’assis tance judiciaire
Art. 1 er. Par dérogation aux dispositions de l’ordonnance du 10 juillet 1816, il sera statué par arrêté préfectoral sur la dénomination des rues et
Art. 1er. le caporal Simoné (Robert), numéro matricule 1161, radiotélégraphis te hors cadres est replace dans les cadres et mis à la disposition du commandant
Art. 1er . — Les crédits énumérés dans le tableau qui suit par chapitre et article du budget colonial, sont ouverts à l’intendant militaire, directeur
Art. 1ER — Est autorisée pour compter du 1 er janvier 1941 la constitution à Dji bouti d’une association dite « Société de pêche de
Art. 1er. — Sont promus pour compter du 1° janvier 1911 : a) .1 riniplui d’ingé nit ur dr 4° classe M. Robin (Guillaume), ingénieur
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