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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décision n° 16-342-1925 portant reclassement dans le personnel local de la Côte française des Somalis.

Art. 1er. — Sont reclassés aux dates ci-après les agents dont les noms suivent : CADRE LOCAL DES P. T. T. M. Baixas (Francois), chef

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08/05/1925

Arrêté n° 15-342-1925 portant reclassement et promotions dans le personnel de la Côte française des Somalis,

Art. 1er. — Sont reclassés et promus aux dates ci-après indiquées, les agents dont les noms suivent : CADRE DES SERVICES CIVILS, Au grade d’adjoint

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08/05/1925

Décision n° 39-342-1925 Démissions.

est acceptée pour compter du 1er mai la démission offerte par Mlle Gouet, employée auxiliaire.

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07/05/1925

Décision n° 14-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par l’article 1er de l’arrêté du 18 septembre 1913.

Art, 1er. — M, Aymon, capitaine au long cours, est nommé membre de la commission prévue par l’article 1er de l’arrêté du 18 septembre 1913.

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07/05/1925

Décision n° 13-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par arrêté du 28 mars 1919.

Art. 1er, — M, Aymon, capitaine au long cours, est nommé membre de la commission prévue par l’arrêté du 28 mars 1919.  Art. 2, —

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07/05/1925

Décret n° 4-343-1925 Classement de stations thermales.

Art. 1er. — La station thermale du Mont-Dore (Puy-de-Dôme), est ajoutée à celles où les fonctionnaires du service colonial et des services locaux des colon’es

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07/05/1925

Décision n° 12-342-1925 donnant mainlevée de cautionnement de la chambre de commerce.

Art. 1er, — Mainlevée est donnée du cautionnement de dix-huit mille francs consigné le 31 octobre 1921 et représenté par neuf cents francs de rente

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05/05/1925

Décision n° 11-342-1925 fixant le prix du pain pendant le mois de mai 1925.

Art. 1er. — Le prix du pain de deux cents grammes est fixé pour le mois de mai 1925 à 0 fr. 45. Art. 2.

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05/05/1925

Décision n° 55-342-1925 permissions.

une permission de trois jours avec solde, sans indemnité de thaler, est accordée au garde Saïd Ghaleb, numéro matricule 349.    

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04/05/1925

Décision n° 54-342-1925 permissions.

une permission de quatre jours avec solde, sans indemnité de thaler, est accordée au caporal Ismaël Chiré, matricule 32.

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04/05/1925
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