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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 90-1015/PR/EN du Président de la République, Chef du Gouvernement, en date du 6 octobre 1990, le Brevet de Technicien Supérieur Bureautique et Secrétariat est créé. Il comporte trois options :

A – secrétariat de direction B – secrétariat trilingue C – secrétariat commercial bilingue, conformément aux dispositions de l’article 4 du présent arrêté.   Les

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06/10/1990

Décret n° 90-0109/PR/EN Créant les Brevets de Technicien Supérieur, définissant les conditions d’accès à ce diplôme et les conditions de délivrance

    TITRE I : DÉFINITION DU DIPLÔME   Article 1er : Le Brevet de Technicien Supérieur est un diplôme national de l’enseignement supérieur qui

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04/10/1990

Décret n° 90-0105/PR/AE relatif au «Plan Polmer» applicable en cas de situation critique provoquée par une pollution marine accidentelle en République de Djibouti.

Article premier. —Le ministre charge du Port et des Affaires maritimes est charge de la mise-en oeuvre du «Plan Polmer» applicable en ca de situation

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29/09/1990

Décret n° 90-0107/PR/INT Portant modification du décret n° 82-113/PRE du 28 1982 sur la délivrance des certificats de nationalité :

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20/09/1990

Décret n° 90-0104/ PRE portant nomination d’un ambassadeur aupres du Hoyaume

-L’organisation du  commandement et de la circulation des informations ;  — L’organisation des transmissions ;  —La liste des moyens nautiques et aériens disponibles : —

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20/09/1990

Décret n° 90-0103/ PRE portant nomination d’un ambassadeur aupres de la Republique du Kenya

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20/09/1990

Arrêté n° 90-0950/PR/MEN organisant la formation initiale des éléves instituteurs et des éleves instituteurs adjoints.

 Article premier — La formation de I’éléve instituteur, comme celle  l’éleve instituteur adjoint a pour objectifs essentiels de le conduit maitriser; les connaissances inscrites aux

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18/09/1990

Arrêté n° 90-0807/PR/CG portant création du Centre national de Tir

  Création d’un Centre national de Tir  TITRE Dispositions générale – Article premier — ll est cré un centre d’intruction sur le tir nomme «Centre

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12/08/1990

Arrêté n° 00-0776/MI/SAGR portant creation du centre nation de Tir

le colonel Rousseau president comite bazellles — SP 85014, est autonse a organiser une tombola de 28.000 billets a 250 FD le billet dont le

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12/08/1990

Arrêté n° 90-0756PRMJSAC portant de création du centre nation de Tir

Article premier — ll est cree aupres du Ministére de la Jeunesse, des Sports et des Affaires culturelles, une commission,technique en matiere de jeunesse, chargée

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07/08/1990
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