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JORD n° 93 du 01/08/1904

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Décision n° 23-93-1904 Mouvement.
  2. Décision n° 22-93-1904 Mouvement.
  3. Décision n° 18-93-1904 Mouvement.
  4. Arrêté n° 04-93-1904 relatif à l’organisation de la Justice.
  5. Arrêté n° 05-93-1904 fixant les honoraires des officiers ministériels el le tarif des frais de procédure.
  6. Arrêté n° 06-93-1904 autorisant le Chef du Service postal à faire des avances de timbres-poste à la Mission de Harrar et accordant à celle dernière des remises sur la vente de ces timbres.
  7. Arrêté n° 07-93-1904 modifiant le taux de la roupie.
  8. Décision n° 21-93-1904 Mouvement.
  9. Décision n° 09-93-1904 nommant une commission chargée de procéder à la visite d’une chaudière.
  10. Arrêté n° 02-93-1904 nommant une commission chargée de constater la concordance des résultats du compte définitif de l’exercice 1903, avec les écritures tenues au Trésor.
  11. Décision n° 08-93-1904 appelant M. Le Cornec à siéger au Conseil d’Administration.
  12. Arrêté n° 03-93-1904 décarrant M Abdallah Medawar, propriétaire du lot n° 33 du plan cadastral de Djibouti.
  13. Décision n° 16-93-1904 Mouvement.
  14. Décision n° 17-93-1904 Mutation.
  15. Décision n° 15-93-1904 Mouvement.
  16. Arrêté n° 01-93-1904 relatif à l’approvisionnement la glace de la colonie pendant l’arrêt de la glacière.
  17. Décision n° 13-93-1904 Mouvement.
  18. Décision n° 14-93-1904 Mouvement.
  19. Décision n° 20-93-1904 Mouvement.
  20. Décision n° 11-93-1904 Mutation.
  21. Décision n° 12-93-1904 Mouvement.
  22. Décision n° 10-93-1904 Mouvement.
  23. Décision n° 19-93-1904 Mutation.