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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 2019-210/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2020 de l’Université de Djibouti.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2020 de l’Université de Djibouti.   Article 2 : Ce budget s’élève

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24/12/2019

Arrêté n° 2019-209/PR/MENSUR portant approbation du budget provisionnel du CERD pour l’exercice 2020.

Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel du CERD pour l’année 2020 arrêté en recettes et dépenses à la somme de 1.110.893.041 FD.  

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24/12/2019

Arrêté n° 2019-203/PR/MENFOP portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2020 du CRIPEN.

ARTICLE 1 : Sont les comptes prévisionnels de l’exercice 2020 du CRIPEN et se compose comme suit :   – En produits :………………………………………………497 198 853

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24/12/2019

Arrêté n° 2019-202/PR/MENFOP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2020 du CFEEF.

ARTICLE 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice : 2020 du CFEEF.   ARTICLE 2 : Ce budget s’élève pour

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24/12/2019

Arrêté n° 2019-213/PR/MEFI relatif à la tarification automobile et au règlement des sinistres matériels automobiles.

Chapitre 1er : Système de bonus-malus   Section 1 : Contrat d’assurance de 1 à 3 véhicules automobiles   Article 1er : Il est institué

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24/12/2019

Décret n° 2019-332/PR/MEFI portant organisation du Centre de Leadership et d’Entrepreneuriat (CLE).

CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er : Le Centre de Leadership et d’Entrepreneuriat (CLE), est un établissement public à caractère industriel et commercial disposant

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24/12/2019

Rapport n° 1/R/19/CC Public Général 2019

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23/12/2019

Arrêté n° 2019-200/PR/MCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2020 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

Article 1er : Le projet du Budget Prévisionnel 2020 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti s’établit comme suit :   RESULTAT DE L’EXERCICE BUDGET PREVISIONNEL 2020

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19/12/2019

Arrêté n° 2019-199/PR/MCCT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2020 de la RTD.

Article 1er : Le projet du Budget Prévisionnel pour l’exercice 2020 de la Radio Télévision de Djibouti est approuvé comme suit: – En recettes et

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19/12/2019

Arrêté n° 2019-201/PR/ML portant approbation du budget prévisionnel 2020 de l’Agence de Réhabilitation Urbaine et du Logement Social (ARULOS).

Article 1er : Le Budget prévisionnel 2020 de l’Agence de Réhabilitation Urbaine et du Logement Social s’établit comme suit:   – En produits……………………………………………….3 729 105

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19/12/2019
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