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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Décision n° 14-39-1901 Nominations.

 le nommé Djama Segat, courrier chamelier au kil. 90 est licencié à compter du 1er Juillet.

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02/07/1901

Décision n° 10-39-1901 nommant une Commission chargée de l’organisation de la fête du 14 Juillet.

Article Premier. Une Commission composée de : MM. Delorvy, chef du service des douanes, président; Bouclier, chef du service des Travaux publics ; Faivre, agent

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02/07/1901

Arrêté n° 9-39-1901 nommant M. Bouflard assesscur au Conseil d’appel.

Article Premier. — M. Bouffard, médecin de 1er classe des colonies, chef du service de santé de la Colonie est nommé assesseur au Conseil d’appel

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02/07/1901

Arrêté n° 3-39-1901 nommant M. Pétiaux membre titulaire du Conseil d’Administration.

Article Premier. – M. Pétiaux, négociant à Djibouti, est nommé membre titulaire du Conseil d’aëministration de la Colonie, en remplacement de M. Jacoutet, qui a

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02/07/1901

Arrêté n° 2-39-1901 nommant M. Rost membre suppléant du Conseil d’Administration.

Article Premier, — M, Rost, Ingénieur de la Compagnie Impériale des Chemins des Chemins de fer éthiopiens, est nommé membre suppléant du Conseil d’administration de

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02/07/1901

Arrêté n° 1-39-1901 autorisant M. le Chef du service postal à couper en deux les timbres de 0,30 et 0,50.

Article Premier. — Le bureau de poste est autorisé à couper en deux les timbres à O fr. 30 et O fr. 50 de facon

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02/07/1901

Décision n° 8-39-1901 accordant un congé de convalescence à M. Bourdon, brigadier des douanes.

Article Premier, — Un congé de convalescence de trois mois est accordé à M. Bourdon, brigadier des douanes à Djibouti. M. Bourdon prendra passage sur

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01/07/1901

Erratum n° 10-38-1901 (concession Duparchy et Vigouroux).

Artic le Premier. — Sont concédés à itre définitif à MM. Duparchy et Vigouroux les lots de te rain du plateau du Serpent désignés au

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01/07/1901

Convention n° 5-38-1901 1 JUILLET 1901

TITRE 1er DÉFINITION DE LA CONCESSION Objet de la concussion Article Premier. — Il est fait concession à M. de l’Enfe en de la Légion

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01/07/1901

Arrêté n° 05-48-1901 autorisant l’émission d’une traite en remboursement des avances faites au service Marine en Mai 1901.

Article Premier.– Il Sera versé la caisse de réserve quarante-huit ä mille troiscent vingt-cinq francs quarante-sept centimes (45.525 40), montant de l’excédent des recettes réalisées

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30/06/1901
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