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Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 81-0298/PR relatif aux mesures de police applicables dans l’enceinte de l’aérodrome de Djibouti/ Ambouli

TITRE I DELIMITATION DES ZONES Article premier. — Limite des zones constituant l’aérodrome. L’ensemble des terrains constituant l’aérodrome de Djibouti Ambouli est divisé en deux

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15/03/1981

Circulaire n° 227/MCTT annexe à l’arrêté n° 81 — 298

Article premier. — Conformément au titre IT, article V de l’arrêté n° 81 —- 0298/PR du 15 mars 1981 relatif aux mesures de police applicables

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15/03/1981

Circulaire n° 226/ MCTT annexe à l’arrêté n° 81 — 298 fixant les conditions de délivrance et d’utilisation des titres d’accès et de circulation dans l’enceinte de l’aérodrome de Djibouti/ Ambouli

TITRE I OBJET DE LA CIRCULAIRE Au termes de l’arrêté n° 81 — 0298 du 15 mars 1981 seules peuvent être admises à circuler dans

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15/03/1981

Arrêté n° 81-0298/PR relatif aux mesures de police applicables dans l’enceinte de l’aérodrome de Djibouti/ Ambouli

TITRE I DELIMITATION DES ZONES Article premier. — Limite des zones constituant l’aérodrome. L’ensemble des terrains constituant l’aérodrome de Djibouti Ambouli est divisé en deux

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15/03/1981

Additif n° 81-0301/PR/RI à l’arrêté n° 80 — 0301/PR/RI du 6 mai 1980.

Article premier : Sont reportés sur l’exercice 1980 du budget annexe de la Régies des Eaux (dépenses en capital) avec les imputations et pour les

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15/03/1981

Arrêté n° 81- 0302/PR portant approbation du budget prévisionnel 1981 du S. M. I.

Article premier : Est approuvée la délibération n° 1 / 81 du 18 février 1981 du Conseil d’Administration du Service Médical Interentreprises portant approbation du

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15/03/1981

Arrêté n° 81-0298/PR relatif aux mesures de police applicables dans l’enceinte de l’aérodrome de Djibouti / Ambouli.

Article premier. – Limite des zones constituant l’aérodrome. L’ensemble des terrains constituant l’aérodrome de Djibouti Ambouli est divisé en deux zones:– une zone publique ;– une

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15/03/1981

Arrêté n° 81- 0295/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel 1981 de la Caisse Prestations Sociales.

Article premier : Est approuvée la délibération n° 1 / 81 / CPS du 12 janvier 1981 portant approbation du budget prévisionnel 1981 de la Caisse

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12/03/1981

Arrêté n° 81-0294/MCTT/SG fixant les prix  » Quai Djibouti  » des hydrocarbures vendus au détail.

Article premier : Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté n° 80 – 0063 / MCTT / SG du 10 janvier1980 sont modifiées comme suit

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12/03/1981

Décret n° 81-036/PR/DEF portant création et organisation du cercle mixte de l’Armée Nationale.

Article 1 : A compter du 1er Octobre 1980, est créé un Organisme administratif spécial, doté de la personnalité morale et portant la dénomination de

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12/03/1981
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