Arrêté n° 90-0337/PR/TP portant résiliation du marché n° 12/89/DTP pour la fourni- ture de bitume a la direction des TP (programme 89).
Article premier – Le marché n° 12/89/DTP pour la fourniture de bitume a la direction des Travaux publics (programme 89) est résilié de plein droit