Décision n° 09-66-1902 Mouvement.
les nommés Mohamed Erey, Good Osman, Moguë Ismaïl, Mohamed Nour, Bouraleh, Bogalla, Ali Ouassama, Tourra,Tessa, Manegnas, agents de 3 classe de la police rurale, sont promus à la
les nommés Mohamed Erey, Good Osman, Moguë Ismaïl, Mohamed Nour, Bouraleh, Bogalla, Ali Ouassama, Tourra,Tessa, Manegnas, agents de 3 classe de la police rurale, sont promus à la
Article premier. — Une somme de mille francs, dont il aura à justifier dans les formes ordinaires, est mise à la disposition de M. Vennat, chef du bureau des
Article premier.— Une commission composée de : M . Vennat, secrétaire général p. i., président ; M. Antonetti, chef du 1e bureau du secrétariat général
Messieurs, J’ai l’honneur de vous informer qu’en conformité des dispositions du décret du 11 juin 1901, organisant les services administratifs et de santé des troupes coloniales,
Article premier. Le lot n° 90 du plan cadastral de Djibouti est concédé pour trente ans, à compter du 1er Janvier 1896, à M. Maurice
Article premier. — La commission chargée d’évaluer le revenu des propriétés bâties et d’établir le classement des patentables, est reconstituée ainsi qu’il suit : Le
Article premier, — Il est fait concession détinitive à M. Bololakos du lot n° 69 du plan cadastral d’Ambouli, d’une contenance de 2 hectares 30ares 60 centiares. Art.
Article premier. — Le terrain concédé définitivement à M. Louis, Maurice, par l’arrêté précité du 20 Décembre 1898, est le lot n°11 du plan cadastral de
sont licenciés de leur emploi, les agents de la police urbaine Doalé-(ruéddé, agent de police de le classe: Gachou, agent de police de 1er classe.
Article Premier, — Une commission composée de : MM. Cazeneuve, tresorier-paveur, président : Roque, chef du service postal ; Parès, écrivain auxiliaire, se réunira sur