Décision n° 876 du 3 septembre 1938.
M. Nicolas (François), inspecteur stagiaire du cadre local de police, est nommé chef du noste des douanes d’Ali-Sabiet, à compter au 11 septembre 1938, en
03/09/1938
Décision n° 875 du 3 septembre 1938.
M. Nicolas François), inspecteur stagiaire du cadre local de police à la Côte francaise des Somalis, est détaché au poste frontière d’Ali-Sabiet en qualité de
03/09/1938
Arrêté n° 882 réglementant le mouillage des chalands dans une partie du port de Djibouti.
Art. 1er, — Pendant toute la durée des travaux du port aucun chaland ou appareil flottant quelconque ne devra mouiller dans la zone du port
03/09/1938
Arrêté n° 879 accordant un permis d’occupation provisoire à M. Hizam Ghaleb.
M. Hizau Ghaleb est autorisé, sous réserve des droits des tiers, à occuper à titre provisoire un terrain non loti d’une superlicie de 61 mètres
03/09/1938
Arrêté n° 872 du 2 septembre 1938.
M. Nicolas (François) est nommé, à compter du 1er septembre 1938, inspecteur stagiaire du cadre local de police de la Côte francaise des Somalis.
02/09/1938
Arrêté n° 871 du 2 septembre 1938.
M. Durand (Pierre) est nommé, à compter du 1er septembre 1938, inspecteur stagiaire du cendre local de police de la Côte francaise des Somalis.
02/09/1938
Arrêté n° 870 du 2 septembre 1938,
M. Dugas (Louis) est nommé à compter du 1er septembre 1938, inspecteur stagiaire du cadre local de police de la Côte francaise des Somalis.
02/09/1938
Arrêté n° 873 portant désignation des membres du Conseil d’administration de l’Office colonial des anciens combattants.
La décision n° 520 du 24 mai 1928 nommant pour quatre ans les membres du Conseil d’administration est abrogée. Sont nommés pour deux ans
02/09/1938
Décision n° 867 du 1er septembre 1938.
M. Trobas, commis stagiaire des services civils, affecté au cercle, est nommé vérificateur des poids et mesures, en remplacement de M. Caurvin, affecté au Service
01/09/1938
Décret n° du 1er septembre 1938 portant interdiction aux fonctionnaires des cadres généraux des colonies de servir dans leur colonie d’origine.
Art. 1er. — A compter de la date du présent décret, aucun fonctionnaire appartenant à un cadre général de l’administration ou de la magistrature coloniales
01/09/1938